Commune de Chaufour-Notre-Dame
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Coordonnées
Horaire d'ouverture
Lundi: 14h00 - 18h00 Mardi: 08h30 - 12h30 Mercredi: 08h00 - 12h30 Jeudi: 08h30 - 12h30 Vendredi: 08h30 - 18h00
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Commune de Chaufour-Notre-Dame
Mairie - Agence Postale Communale - 43, Route nationale, 72550 Chaufour-Notre-Dame
Téléphone: 02.43.88.81.74 Nous contacter
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Accueil particuliers  > Étranger  > Titres, carte de séjour et documents de circulation pour étranger en France  > Carte de séjour pour étranger retraité ou conjoint de retraité

Fiche pratique

Carte de séjour pour étranger retraité ou conjoint de retraité

Vérifié le 27/06/2018 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

Si vous êtes étranger (sauf citoyen d'un pays <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=R46210">européen</a> ou Algérien) et retraité, vous pouvez obtenir une carte de séjour mention <span class="expression">retraité</span>, sous conditions. Votre époux(se) peut obtenir une carte <span class="expression">conjoint de retraité</span>.

  • Demande en France
  • À l'étranger

La carte de séjour mention <span class="expression">retraité</span> ou <span class="expression">conjoint de retraité</span> vous permet d'entrer à tout moment en France pour des séjours d'une <span class="miseenevidence">durée maximum d'1 an</span> sans avoir à demander de visa. Elle n'autorise pas à y travailler.

  À savoir

une fois titulaire de la carte de séjour mention <span class="expression">retraité</span>, si vous souhaitez à nouveau fixer votre domicile habituel en France, vous avez le droit de demander <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F2208">une carte de résident</a>.

Vous êtes concerné si vous êtes étranger et si vous remplissez toutes les conditions suivantes :

  • vous avez résidé en France sous couvert d'une carte de résident (<a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F2208">carte de résident</a> ou <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F17359">carte de résident de longue durée -UE</a> ou ancienne carte de résident ordinaire de 3 ans ou privilégié de 10 ans),
  • vous avez établi (ou établissez) votre résidence habituelle à l'étranger,
  • vous êtes titulaire d'une pension de retraite d'un régime de base français de sécurité sociale.

Votre époux(se) peut obtenir une carte de séjour <span class="expression">conjoint de retraité</span> s'il (ou elle) a résidé régulièrement avec vous en France .

 À noter

si vous êtes <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=R46210">européen</a>, vous n'êtes pas obligé de détenir une carte de séjour et n'êtes pas concerné.

Vous devez déposer votre demande dans les 2 mois précédant la date d'expiration de votre carte de résident.

  • Cas général
  • À Paris

Où s’adresser ?

Préfecture

Sous-préfecture

 Attention :

il n'est pas possible d'effectuer les démarches dans certaines sous-préfectures. Renseignez-vous sur le site internet de votre préfecture.

Où s’adresser ?

Préfecture de police de Paris - Service des titres de séjour

Dans l'attente de l'instruction de votre dossier, et si votre dossier est complet, vous recevez <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F15763">un récépissé</a>.

  • Pour la carte retraité
  • Pour la carte conjoint de retraité
  • Votre passeport
  • Justification que vous avez établi (ou établissez) votre résidence habituelle à l'étranger
  • Extrait d'inscription établissant vos droits (sous forme de notification) ou la dernière attestation fiscale, délivré par l'organisme débiteur de votre pension de retraite (à défaut une photocopie d'un de ces documents)
  • Justificatif de votre résidence régulière en France avec une carte de résident
  • 3 <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F10619">photos d'identité </a>
  • Déclaration de non polygamie si vous êtes marié et ressortissant d'un État qui l'autorise
  • Votre passeport
  • Justification que vous avez établi (ou établissez) votre résidence habituelle à l'étranger
  • Copie de la carte de séjour <span class="expression">retraité</span> ou extrait d'inscription établissant vos droits (sous forme de notification) ou la dernière attestation fiscale, délivré par l'organisme débiteur de votre pension de retraite (à défaut une photocopie d'un de ces documents)
  • Justificatif de votre résidence régulière en France avec votre époux(se)
  • 3 <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F10619">photos d'identité</a>
  • Déclaration de non polygamie si vous êtes marié et ressortissant d'un État qui l'autorise

Vous devez régler <span class="valeur">19 €</span> (droit de timbre) par <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F33071">timbres fiscaux ordinaires</a>.

Les timbres vous sont demandés au moment de l'accord sur votre demande ou de la remise de votre carte. Renseignez-vous auprès de votre préfecture.

<span class="miseenevidence">Délivrance de la carte</span>

  • Si votre demande est acceptée, vous en êtes informé par sms dans un délai de 4 mois.

    • La décision du préfet vous est <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=R14732">notifiée</a> par lettre motivée (décision explicite). Ce refus est assorti, sauf exception, d'une <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F18362">obligation de quitter le territoire français (OQTF)</a> fixant le pays où vous serez renvoyé.

      Vous pouvez former <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F2478">un recours contentieux devant le tribunal administratif</a> (dans un délai de 48 heures, 15 jours ou 30 jours selon le type d'OQTF).

    • Si la préfecture n'a pas répondu dans un délai de 4 mois suite au dépôt de votre dossier, il s'agit d'un refus implicite.

      Vous pouvez former dans un délai de 2 mois :

      • <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F2474">un recours administratif</a> (<span class="expression">recours gracieux</span> devant le préfet et/ou <span class="expression">recours hiérarchique</span> devant le ministre de l'intérieur),
      • et/ou <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F2478">un recours contentieux devant le tribunal administratif</a>.

La carte vous est remise par la préfecture ou la sous-préfecture où vous avez déposé votre demande.

Les carte <span class="expression">retraité</span> (ou <span class="expression">conjoint de retraité</span>) est valable <span class="miseenevidence">10 ans</span> et renouvelable.

Vous devez déposer votre demande de carte dans les 2 mois précédant la date d'expiration de votre carte de <span class="expression">retraité</span>.

Si vous déposez votre demande hors délai (sauf cas de force majeure ou présentation d'un visa valide), vous devrez payer, en plus du coût de la carte, un droit de visa de régularisation de <span class="valeur">180 €</span>.

  • Cas général
  • À Paris

Où s’adresser ?

Préfecture

Sous-préfecture

 Attention :

il n'est pas possible d'effectuer les démarches dans certaines sous-préfectures. Renseignez-vous sur le site internet de votre préfecture.

Où s’adresser ?

Préfecture de police de Paris - Service des titres de séjour

<span class="miseenevidence">Pièces à fournir :</span>

  • Votre passeport
  • Votre carte carte de séjour <span class="expression">retraité</span> (ou <span class="expression">conjoint de retraité</span>) arrivant à expiration
  • Une attestation sur l'honneur selon laquelle chacun de vos séjours en France, sous couvert de cette carte de séjour, n'a pas dépassé 1 an
  • 3 <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F10619">photos d'identité</a>

<span class="miseenevidence">Coût </span>: vous devez régler <span class="valeur">19 €</span> (droit de timbre) par <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F33071">timbres fiscaux</a>.

Si vous déposez votre demande hors délai (sauf cas de force majeure ou présentation d'un visa valide), vous devrez payer, en plus du coût de la carte, un droit de visa de régularisation de <span class="valeur">180 €</span>.

Dans l'attente de l'instruction de votre dossier, et si votre dossier est complet, vous recevez <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F15763">un récépissé</a>.

<span class="miseenevidence">Délivrance de la carte</span>

  • Si votre demande est acceptée, vous en êtes informé par sms dans un délai de 4 mois.

    • La décision du préfet vous est <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=R14732">notifiée</a> par lettre motivée (décision explicite). Ce refus est assorti, sauf exception, d'une <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F18362">obligation de quitter le territoire français (OQTF)</a> fixant le pays où vous serez renvoyé.

      Vous pouvez former <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F2478">un recours contentieux devant le tribunal administratif</a> (dans un délai de 48 heures, 15 jours ou 30 jours selon le type d'OQTF).

    • Si la préfecture n'a pas répondu dans un délai de 4 mois suite au dépôt de votre dossier, il s'agit d'un refus implicite.

      Vous pouvez former dans un délai de 2 mois :

      • <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F2474">un recours administratif</a> (<span class="expression">recours gracieux</span> devant le préfet et/ou <span class="expression">recours hiérarchique</span> devant le ministre de l'intérieur),
      • et/ou <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F2478">un recours contentieux devant le tribunal administratif</a>.

La carte vous est remise par la préfecture ou la sous-préfecture où vous avez déposé votre demande.

La carte de séjour mention <span class="expression">retraité</span> ou <span class="expression">conjoint de retraité</span> vous permet d'entrer à tout moment en France pour des séjours d'une <span class="miseenevidence">durée maximum d'1 an</span> sans avoir à demander de visa. Elle n'autorise pas à y travailler.

  À savoir

une fois titulaire de la carte de séjour mention <span class="expression">retraité</span>, si vous souhaitez à nouveau fixer votre domicile habituel en France, vous avez le droit de demander <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F2208">une carte de résident</a>.

Vous êtes concerné si vous remplissez l'ensemble des conditions suivantes :

  • vous êtes étranger,
  • vous avez résidé en France sous couvert d'une carte de résident (<a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F2208">carte de résident</a> ou <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F17359">carte de résident de longue durée -UE</a> ou ancienne carte de résident ordinaire de 3 ans ou privilégié de 10 ans),
  • vous avez établi (ou établissez) votre résidence habituelle à l'étranger,
  • vous êtes titulaire d'une pension de retraite d'un régime de base français de sécurité sociale.

Votre époux(se) peut obtenir une carte de séjour <span class="expression">conjoint de retraité</span> s'il (ou elle) a résidé régulièrement avec vous en France .

 À noter

si vous êtes <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=R46210">européen</a>, vous n'êtes pas obligé de détenir une carte de séjour et n'êtes pas concerné.

Vous devez déposer votre demande de carte auprès des <span class="miseenevidence">autorités consulaires françaises</span> dans votre pays de résidence.

Où s’adresser ?

Service en charge des visas (ambassade/consulat français à l'étranger)

Dans l'attente de l'instruction de votre dossier, et si votre dossier est complet, vous recevez <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F15763">un récépissé</a>.

<span class="miseenevidence">Délivrance de la carte</span>

  • Si votre demande est acceptée, vous en êtes informé par sms dans un délai de 4 mois.

    • La décision du préfet vous est <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=R14732">notifiée</a> par lettre motivée (décision explicite). Ce refus est assorti, sauf exception, d'une <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F18362">obligation de quitter le territoire français (OQTF)</a> fixant le pays où vous serez renvoyé.

      Vous pouvez former <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F2478">un recours contentieux devant le tribunal administratif</a> (dans un délai de 48 heures, 15 jours ou 30 jours selon le type d'OQTF).

    • Si la préfecture n'a pas répondu dans un délai de 4 mois suite au dépôt de votre dossier, il s'agit d'un refus implicite.

      Vous pouvez former dans un délai de 2 mois :

      • <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F2474">un recours administratif</a> (<span class="expression">recours gracieux</span> devant le préfet et/ou <span class="expression">recours hiérarchique</span> devant le ministre de l'intérieur),
      • et/ou <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F2478">un recours contentieux devant le tribunal administratif</a>.

    • Votre passeport
    • La justification que vous avez établi (ou établissez) votre résidence habituelle à l'étranger
    • L'extrait d'inscription établissant vos droits (sous forme de notification) ou la dernière attestation fiscale, délivré par l'organisme débiteur de votre pension de retraite (à défaut une photocopie d'un de ces documents)
    • La preuve que vous avez résidé régulièrement en France muni d'une carte de résident
    • 3 <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F10619">photos d'identité </a>
    • Déclaration de non polygamie si vous êtes marié et ressortissant d'un État qui l'autorise
    • Votre passeport
    • La justification que vous avez établi (ou établissez) votre résidence habituelle à l'étranger
    • Une copie de la carte de séjour <span class="expression">retraité</span> ou l'extrait d'inscription établissant vos droits (sous forme de notification) ou la dernière attestation fiscale, délivré par l'organisme débiteur de votre pension de retraite (à défaut une photocopie d'un de ces documents)
    • La preuve que vous avez résidé régulièrement en France avec votre époux(se)
    • 3 <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F10619">photos d'identité</a>
    • Déclaration de non polygamie si vous êtes marié et ressortissant d'un État qui l'autorise

Vous devez régler <span class="valeur">19 €</span> (droit de timbre) par <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F33071">timbres fiscaux</a>.

Les timbres vous sont demandés au moment de l'accord sur votre demande ou de la remise de votre carte. Renseignez-vous auprès de votre préfecture.

Les carte <span class="expression">retraité</span> (ou <span class="expression">conjoint de retraité</span>) est valable <span class="miseenevidence">10 ans</span> et renouvelable.

  • Vous devez déposer votre demande de carte à la préfecture (ou sous-préfecture) de votre domicile (renseignez-vous sur le site internet de la préfecture) dans les 2 mois précédant la date d'expiration de votre carte <span class="expression">retraité</span> (ou <span class="expression">conjoint de retraité</span>).

    Où s’adresser ?

    Préfecture

    Sous-préfecture

    Préfecture de police de Paris

    Dans l'attente de l'instruction de votre dossier, vous recevez un <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F15763">récépissé</a>.

    Si votre préfecture ou sous-préfecture ne vous a pas répondu dans un délai de 4 mois, votre demande de carte est refusée.

    Si vous déposez votre demande hors délai (sauf cas de force majeure ou présentation d'un visa valide), vous devrez payer, en plus du coût de la carte, un droit de visa de régularisation de <span class="valeur">180 €</span>.

  • Vous devez déposer votre demande de carte auprès des <span class="miseenevidence">autorités consulaires françaises</span> dans votre pays de résidence.

    Où s’adresser ?

    Ambassade ou consulat français à l'étranger

Vous devez faire votre demande de renouvellement auprès des <span class="miseenevidence">autorités consulaires françaises</span> dans votre pays de résidence.

Pièces à fournir :

  • Votre passeport
  • Votre carte carte de séjour <span class="expression">retraité</span> (ou <span class="expression">conjoint de retraité</span>) arrivant à expiration
  • Une attestation sur l'honneur selon laquelle chacun de vos séjours en France, sous couvert de cette carte de séjour, n'a pas dépassé 1 an
  • 3 <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F10619">photos d'identité</a>

Vous devez régler <span class="valeur">19 €</span> (droit de timbre) par <a href="https://www.chaufour-notre-dame.fr/vie-pratique/demarches-en-ligne/?xml=F33071">timbres fiscaux</a>.

Où s’adresser ?

Service en charge des visas (ambassade/consulat français à l'étranger)

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